Conditions générales

Conditions générales de vente

L’offre et la vente de produits sur le site store.robertinozancan.com sont régies par les présentes Conditions générales de vente. Pour toute autre information légale, veuillez consulter les rubriques: Conditions générales de vente, Politique de confidentialité et Droit de rétractation. Avant de passer commande, le Client est tenu de lire attentivement les présentes Conditions générales de vente. La passation de commande implique la pleine connaissance et l’acceptation expresse tant des Conditions générales de vente susmentionnées que du Bon de commande. Une fois la procédure d’achat en ligne terminée, le Client est tenu d’imprimer et de conserver les présentes Conditions générales de vente et le Bon de commande correspondant, préalablement lus et acceptés.

Objet

Les présentes Conditions générales de vente portent sur la vente de produits en ligne via un service de commerce électronique sur le Site zancangioielli.com. Compte tenu du grand nombre de produits mis à disposition, leurs principales caractéristiques et leurs prix (y compris les éventuels coûts supplémentaires) sont clairement indiqués directement sur le Site. Les produits vendus sur le Site ne peuvent être achetés et livrés que dans les pays mentionnés dans le Bon de commande. Toute commande devant être expédiée en dehors de ces pays sera automatiquement rejetée lors de la procédure de traitement de la Commande.

Parties

Les produits sont vendus directement par la société Robertino Zancan srl (numéro de TVA: 04123540249), en la personne de sa représentante légale Mme GOLIN CINZIA dont le siège social est sis Via dell’Artigianato, 2 - 36024 Ponte di Nanto (province de Vicence), adresse PEC: [email protected], numéro REA: VI - 380889, capital social en euros 100000,00 dont libéré 25000,00euros (ci-après «Robertino Zancan srl» ou le «Vendeur»), qui a pour objet le commerce de détail et de gros de bijoux en or, bijoux fantaisie, montres, argenterie et autres produits liés et/ou similaires aux premiers et de permettre à tous les utilisateurs d’acheter des produits de différentes marques (ci-après les «Produits») par le biais d’Internet ainsi qu’une série de Services, parmi lesquels les Services de livraison, par le biais du Site store.robertinozancan.com (ci-après le «Site»), dont Robertino Zancan srl est le propriétaire unique et exclusif.

Pour toute demande et/ou information, vous pouvez contacter l’équipe de Robertino Zancan srl

• par e-mail à l’adresse suivante [email protected]
• par courrier à l’adresse suivante Robertino Zancan srl - Via dell’Artigianato, 2 - 36024 Ponte di Nanto (VI) - Italie

Conditions générales de vente pour les achats en ligne sur le site store.robertinozancan.com

Les présentes Conditions générales de vente (les «Conditions générales de vente») sont régies par le Code de la consommation italien (décret législatif n°206/2005 et ses modifications et ajouts ultérieurs) et par la réglementation sur le commerce électronique (décret législatif n° 70/2003 et ses modifications et ajouts ultérieurs) et s’appliquent exclusivement à la vente à distance en ligne des Produits affichés sur le site store.robertinozancan.com, où figure le bouton «Acheter en ligne», et des Services tels qu’indiqués dans les présentes Conditions générales de vente et dans les autres rubriques du Site. En cas de modification des Conditions générales de vente, les Conditions générales de vente publiées sur le Site au moment de la passation de Commande par le Client (ci-après le «Client») s’appliqueront au Bon de commande (ci-après le «Bon de commande»), tel que précisé aux Articles3 et 4 ci-après.

Les présentes Conditions générales de vente régissent l’offre, la transmission et l’acceptation des commandes relatives aux produits sur store.robertinozancan.com. Elles ne régissent pas la prestation de services ou la vente de produits par des tiers autres que le Vendeur qui sont présents sur store.robertinozancan.com par le biais de liens, bannières ou autres liens hypertextes. Avant de passer commande et d’acheter des produits et services auprès de tiers autres que le Vendeur, nous vous recommandons de vérifier leurs conditions générales, car le Vendeur n’est pas responsable de la fourniture de services par des tiers autres que le Vendeur.

Les produits sont vendus au Client identifié par les données saisies lors du remplissage et de l’envoi du Bon de commande au format électronique avec acceptation simultanée des présentes Conditions générales de vente. Les offres de produits sur le site store.robertinozancan.com s’adressent à des clients majeurs. Si vous avez moins de 18ans, vous devez d’abord obtenir le consentement de l’un de vos parents ou de votre tuteur légal pour effectuer des achats sur le site store.robertinozancan.com. N’oubliez pas que ceci s’applique toujours, non seulement à notre site, mais à tous les sites que vous visitez sur Internet. Si, pendant votre navigation sur Internet, vous voyez ou devez fournir des informations que vous ne comprenez pas ou qui ne sont pas claires pour vous, demandez toujours l’aide de vos parents. En passant une Commande par le biais de ce Site, vous garantissez avoir atteint l’âge légal (18 ans) et posséder la capacité juridique de conclure des contrats contraignants. Il est interdit au Client de renseigner des noms faux, inventés ou fictifs dans la procédure de Commande en ligne et dans les communications ultérieures. Le Vendeur se réserve le droit de poursuivre toute infraction et tout abus dans l’intérêt et pour la protection de tous les consommateurs.

En acceptant les présentes Conditions générales de vente, vous dégagez également le Vendeur de toute responsabilité découlant de l’émission de documents fiscaux erronés en raison d’erreurs dans les données fournies par vous lors de la Commande en ligne, vous, en tant que client, étant seul responsable de leur saisie correcte. En acceptant les présentes Conditions de vente, vous déchargez également le Vendeur de toute responsabilité découlant d’erreurs ou de retards dans l’accès du client au Site lors de la saisie de ses données dans la procédure d’achat. De même que par la lenteur ou l’impossibilité de recevoir la confirmation de la Commande du client ou toute anomalie pouvant survenir en raison de problèmes avec le réseau Internet, ou résultant de tout autre événement imprévisible indépendant de Robertino Zancan srl. En acceptant les présentes Conditions générales de vente, vous déchargez également le Vendeur de toute responsabilité découlant du non-fonctionnement ou de problèmes liés à l’adresse électronique que vous avez fournie pour l’envoi de la confirmation de la Commande.

Offre au public et contrat de vente via un service de commerce électronique

Les Produits et Services ainsi que les Prix correspondants tels que présents sur le Site constituent une offre au public conformément aux termes spécifiés dans les Conditions générales de vente et sur le Site lui-même. Les Conditions de cette offre s’appliquent exclusivement aux achats effectués sur le Site store.robertinozancan.com. Les contrats de vente conclus sur le Site et concernant les Produits et les Services (ci-après le «Contrat de vente» ou simplement le «Contrat») sont conclus avec Robertino Zancan srl.

Le terme Contrat de vente en ligne désigne le Contrat à distance ayant pour objet la vente de biens meubles (ci-après les «Produits») conclu entre vous, en qualité de Client, et Robertino Zancan srl, en qualité de Vendeur, dans le cadre d’un service de commerce électronique organisé par le Vendeur qui, à cette fin, utilise la technologie de communication à distance connue sous le nom d’Internet. Afin de conclure le Contrat pour un ou plusieurs Produits, vous devez remplir le Bon de commande au format électronique (ci-après la «Commande») et l’envoyer au Vendeur par Internet en suivant les instructions afférentes. La Commande contient:

• la référence aux présentes Conditions générales de vente;
• des informations et photos de chaque produit et de son prix;
• les modes de paiement mis à votre disposition;
• le mode de livraison des Produits achetés, le délai et le coût de l’expédition et de la livraison;
• la référence aux conditions d’exercice de votre Droit de rétractation;
• les modalités et délais de retour des produits achetés.

Bien que Robertino Zancan srl adopte constamment des mesures visant à garantir que les photographies présentées sur le Site sont des reproductions fidèles des produits originaux, notamment en adoptant toutes les solutions technologiques possibles pour réduire le plus possible les inexactitudes, certaines variations sont toujours possibles en raison des caractéristiques techniques et de la résolution des couleurs de l’ordinateur que vous utilisez. Par conséquent, le Vendeur ne sera pas responsable d’une éventuelle inadéquation des représentations graphiques des produits présentés sur le Site si elle résulte des facteurs techniques susmentionnés, ces représentations n’ayant qu’une fonction d’illustration.

Traitement de la commande et conclusion du Contrat

En transmettant votre Commande via le Site Internet, vous acceptez sans réserve et vous vous engagez à respecter, dans vos relations avec le Vendeur, les présentes Conditions générales de vente.

Une fois la Commande envoyée, le Vendeur la prendra en charge en vue de la traiter et vous enverra par e-mail une Confirmation de commande (ci-après la «Confirmation de commande») à l’adresse e-mail que vous avez communiquée. Ladite Confirmation reprendra les Produits et Services sélectionnés, les Prix correspondants (y compris les frais de livraison et frais supplémentaires pour les Services additionnels demandés par le Client), l’adresse de livraison, le numéro de Commande (ci-après le «Numéro de commande»), les Conditions générales de vente y figurant et les éventuelles Conditions particulières applicables à la seule Commande et déterminées suite aux demandes spécifiques du Client.

Robertino Zancan srl rappelle au Client de vérifier avec le plus grand soin et la plus grande attention l’exactitude des données contenues dans la Confirmation de commande et de lui notifier dans les 24 (vingt-quatre) heures suivant la réception de celle-ci les éventuelles corrections à apporter. Le Numéro de commande généré par le système et communiqué par Robertino Zancan srl devra être utilisé par le Client dans toute communication avec Robertino Zancan srl. Il peut arriver que les Produits proposés soient occasionnellement indisponibles, auquel cas, si les Produits choisis par le Client sont en totalité ou en partie non disponibles, Robertino Zancan srl en informera le Client.

Ceci sans préjudice du droit du Vendeur, avant l’envoi de la Confirmation de commande, de vous demander des informations complémentaires par e-mail ou par téléphone au numéro que vous avez communiqué, en référence à la Commande que vous avez passée par Internet. Le Vendeur peut ne pas traiter votre Commande si elle ne présente pas de garanties suffisantes de solvabilité ou si elle est incomplète ou incorrecte ou si les produits ne sont pas disponibles. Dans ce cas, nous vous informerons par e-mail que le Contrat n’est pas conclu et que le Vendeur n’a pas honoré votre Commande en en précisant les raisons. Dans cette hypothèse, la somme précédemment bloquée sur le mode de paiement du Client sera libérée.

Dans l’éventualité où les produits présentés sur le Site ne seraient plus disponibles ou en vente après la passation de votre Commande, le Vendeur vous informera dans les meilleurs délais et dans tous les cas dans les trente (30) jours ouvrables à compter du lendemain du jour de l’envoi de votre Commande au Vendeur, de l’indisponibilité des Produits commandés. Dans cette hypothèse, la somme précédemment bloquée sur le mode de paiement du Client sera libérée. Toute vente effectuée par le Vendeur par le biais du service de vente en ligne peut porter sur un ou plusieurs produits, sans limite de quantité pour chaque article.

Avant de conclure le Contrat, il vous sera demandé de confirmer que vous avez lu les Conditions générales de vente, y compris le Droit de rétractation et la Politique de confidentialité. Le Contrat est conclu lorsque le Vendeur, après avoir reçu votre Bon de commande et vérifié l’exactitude des données, vous a envoyé la confirmation de l’expédition du produit à l’adresse e-mail que vous avez communiquée via le Site. Le Vendeur s’engage à livrer au Client les produits commandés au plus tard 30 jours après la date de conclusion du Contrat. Le Contrat est conclu avec le Vendeur en italien et est régi par le droit italien.

Robertino Zancan srl se réserve le droit de refuser les commandes provenant d’un client avec lequel une procédure judiciaire relative à une Commande antérieure est engagée. Ceci s’applique également à tous les cas dans lesquels Robertino Zancan srl juge le client inapte, y compris, à titre d’exemple, en cas de violations antérieures des conditions contractuelles pour des achats en ligne sur le Site ou pour tout autre motif légitime, notamment si le client a été impliqué dans des activités frauduleuses de quelque nature que ce soit.

Prix de vente

Sauf indication contraire par écrit, tous les prix des Produits et les frais d’expédition et de livraison indiqués sur le Site et dans la Commande sont réputés inclure la TVA et sont exprimés en euros. La validité des prix indiqués est toujours et uniquement celle figurant sur le Site au moment de la transmission de la Commande par Internet. Le prix des Produits, les offres et les frais d’expédition et de livraison peuvent varier dans le temps. Si vous envoyez votre Commande quelque temps après votre dernière visite sur le Site, assurez-vous que les prix n’ont pas changé, puis vérifiez le prix de vente final avant de passer la Commande en question.

Tous les Produits sont expédiés directement d’Italie. Sauf indication contraire, le prix des Produits et les frais d’expédition et de livraison indiqués sur le Site et dans la Commande doivent être considérés comme n’incluant pas les frais liés aux droits de douane et taxes afférentes, qui ne peuvent pas être calculés à l’avance, si l’expédition s’effectue vers des pays hors UE ou vers des pays où la réglementation en vigueur prévoit des frais d’importation. Dans cette hypothèse, l’existence des frais supplémentaires susmentionnés sera clairement indiquée lors de la saisie et de la révision de la Commande.

Ces frais sont donc à la charge du Client et doivent être payés directement au moment de la livraison des Produits, selon les instructions spécifiées dans la Confirmation de commande. En cas de non-retrait, le Vendeur remboursera le coût du produit, mais pas les frais d’expédition, les frais de sortie et d’entrée liés aux droits de douane et taxes connexes, et les frais d’expédition du produit au Vendeur.

Tous les Prix des Produits indiqués sur le site s’entendent TTC. Les frais de livraison (ci-après les «Frais de livraison») et les frais relatifs aux Services supplémentaires mis à disposition par Robertino Zancan srl, tels qu’indiqués dans les articles suivants des présentes Conditions générales de vente, sont à la charge du Client et détaillés de manière adéquate dans le Bon de commande. Sous réserve d’offres ou de changements de Prix ultérieurs et indiqués sur le Site, le Prix figurant sur le Site au moment de la passation de la Commande s’applique aux Produits et Services.

Commande

La Commande doit être passée en ligne via la procédure de commande présente sur le Site (ci-après la «Procédure de commande»), en cliquant sur le produit souhaité, qui sera placé dans le Panier. Afin de procéder à la compilation du Bon de commande, le Client peut également se conformer aux modalités suivantes:

Si le Client est déjà inscrit sur le Site via la rubrique appropriée, il lui suffira de saisir ses identifiants d’accès (nom d’utilisateur et mot de passe) dans la rubrique «Connexion». Si le Client n’est pas un utilisateur du Site, il lui suffira de saisir les données requises dans le formulaire approprié pour effectuer l’Achat. Robertino Zancan srl rappelle qu’avant de procéder à l’achat, le Client peut à tout moment devenir utilisateur du Site en s’inscrivant en ligne via la page «S’inscrire».

En l’absence de message d’erreur, la Procédure de commande est réputée correctement conclue. (Le système n’est pas en mesure de détecter les erreurs de saisie du Client dans les adresses de facturation et de livraison.) Vous pouvez vérifier le statut de votre commande dans la rubrique «Vos commandes». Celle-ci n’est plus modifiable si elle porte le statut «En cours de traitement», «Prête», «Expédiée» et «Fermée».

Si la commande n’a pas encore été expédiée, il est uniquement possible de modifier l’adresse de livraison en contactant le service client par e-mail à l’adresse [email protected]. Toutefois, nous vous conseillons d’appeler le service client avant d’envoyer votre demande par e-mail. Si la livraison échoue, le client doit immédiatement contacter Robertino Zancan srl.

Modes de paiement

Pour vous acquitter du prix des Produits et des frais d’expédition et de livraison correspondants, vous pouvez opter pour l’un des modes de paiement indiqués dans le Bon de commande sur le site store.robertinozancan.com et récapitulés ci-après.

Cartes de crédit et cartes prépayées

Le client peut payer par carte Visa, Mastercard, Visa Electron et/ou autres cartes de crédit ou de débit similaires via le système PayPal ou par virement bancaire. Robertino Zancan srl applique les mesures de sécurité les plus strictes actuellement disponibles dans le secteur. En outre, la procédure de paiement se déroule sur un serveur sécurisé utilisant le protocole SSL (Secure Socket Layer).

Pour les commandes en ligne sur notre Site, nous acceptons les paiements par carte de crédit et par carte prépayée (par exemple PostePay) sans frais supplémentaires sur le coût du produit et les frais d’expédition. Il est entendu que le Client doit être titulaire d’une carte de crédit valide au moment de la Commande des Produits achetés en ligne et que le nom figurant sur la carte de crédit doit être le même que celui figurant sur la facture. Sans ces conditions préalables, il ne sera pas possible de procéder à la Commande.

Au moment de l’achat en ligne, en même temps que la Confirmation de commande, l’établissement bancaire de référence engagera le seul montant de la Commande dans la limite des disponibilités actuelles de votre carte de crédit. Ce montant sera immédiatement débité lors de l’envoi du paiement via la plateforme en ligne.

À aucun moment de la procédure d’achat, Robertino Zancan srl n’est en mesure de connaître les informations relatives à votre carte de crédit (par exemple, votre numéro de carte de crédit ou sa date d’expiration), qui sont transmises via une connexion protégée par un protocole crypté directement sur le Site de la partie qui gère le paiement électronique (établissement bancaire ou PayPal). Aucune donnée de ce type ne sera conservée dans un fichier informatique du Vendeur.

Paypal

Si vous possédez un compte PayPal, Robertino Zancan srl vous donne la possibilité de payer directement avec l’adresse électronique et le mot de passe que vous avez utilisés pour vous inscrire sur www.paypal.com.

Virement bancaire

Vous pouvez payer votre commande rapidement et en toute sécurité en utilisant votre banque nationale via la plateforme de paiement. Le montant sera débité directement de votre compte courant et l’expédition se fera après crédit sur notre compte. Le paiement de la Commande s’effectue au moment où elle est transmise à Robertino Zancan srl avec la possibilité qu’elle soit automatiquement annulée par le Vendeur si le crédit n’est pas effectué au plus tard dans les 7 (sept) jours qui suivent. Le reçu de paiement, ou la facture si vous êtes soumis à la TVA, sont disponibles sur le site dans la rubrique «Commandes».

Garantie

Si les articles livrés présentent un défaut, le contrat peut être résilié ou, si vous le souhaitez et si la marchandise est encore disponible, vous pouvez demander son remplacement par un produit sans défaut. Aucune autre garantie ne sera accordée en plus de ce qui précède. La période de garantie est de 2 ans à compter de la date de livraison.

Contact

Pour toute demande et/ou information, vous pouvez contacter l’équipe de Robertino Zancan srl en envoyant un e-mail à [email protected] ou en consultant notre espace information. Vous pouvez également nous écrire à l’adresse suivante: Robertino Zancan srl - Via dell’Artigianato, 2 - 36024 Ponte di Nanto (VI) - Italie.

Communications avec les clients

Le Client reconnaît, accepte et consent à ce que toutes les communications, notifications, déclarations, informations, rapports et dans tous les cas toute documentation sur les opérations effectuées, se référant à l’achat de Produits soient envoyées à l’adresse électronique indiquée au moment de l’inscription, avec la possibilité de télécharger les informations sur un support durable de la manière et dans les limites prévues par le Site.

Politique de confidentialité

Les données du Client sont traitées par Robertino Zancan srl dans le respect des dispositions de la loi sur la protection des données personnelles, comme précisé dans la rubrique Politique de confidentialité.

Droit applicable, règlement des litiges et juridiction

Les présentes Conditions générales de vente sont régies et interprétées conformément au droit italien. Par conséquent, l’interprétation, l’exécution et la résolution des Conditions générales de vente seront soumises exclusivement au droit italien et tout litige inhérent et/ou consécutif sera réglé exclusivement par les tribunaux italiens, comme indiqué ci-après. En particulier, si le Client a la qualité de Consommateur, les éventuels litiges seront résolus par le tribunal du lieu de domicile ou de résidence du Client selon la loi en vigueur. Si, par contre, le Client n’a pas la qualité de Consommateur, les parties conviennent de la compétence exclusive du Tribunal de Vicence.

Cookies

Le Site utilise des cookies pour assurer une navigation normale et la jouissance de ses fonctionnalités et, sous réserve du consentement du Client, pour envoyer des messages publicitaires conformément aux préférences exprimées lors de la navigation. Pour en savoir plus sur les cookies utilisés par le Site ou pour refuser le consentement à leur installation, le Client peut consulter la notice d’information de la rubrique Cookies.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu’ils soient ou non soumis à l’enregistrement d’un droit de propriété intellectuelle (photos, fiches produits, descriptions, mises en page) sont la propriété exclusive de Robertino Zancan srl et ne peuvent pas être utilisés. Tous les dessins, modèles, marques, textes, contenus visuels ou sonores, commentaires, ouvrages, illustrations, images, reproduits sur le Site store.robertinozancan.com sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit à l’image et tout autre droit de propriété intellectuelle applicable. Ils sont l’entière propriété de Robertino Zancan srl ou de ses partenaires.

Tout type de reproduction ou de représentation contrefaite peut engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Les liens renvoyant au Site store.robertinozancan.com et utilisant des techniques de «framing» ou d’«inline linking» sont formellement interdits.

En tout état de cause, tout lien ou autre contenu susmentionné, même tacitement autorisé, doit être retiré immédiatement et sur simple demande de la société Robertino Zancan srl, sous peine de sanctions pénales.

Modification des Conditions générales de vente

À l’occasion de toute modification des présentes Conditions générales de vente, Robertino Zancan srl publiera sans délai les modifications sur le Site. Les Conditions générales de vente modifiées deviendront partie intégrante des nouveaux Contrats, à compter de la première Commande passée par les Clients, après leur publication sur le Site. Dans le cas de Commandes déjà passées avant cette communication, la version précédente des Conditions générales de vente s’applique.

Clause de substitution

Si une disposition présente ou future des Conditions générales de vente et/ou du Contrat est ou devient totalement ou partiellement non valide et/ou inefficace, ou s’il existe une lacune dans les dispositions des Conditions générales de vente et/ou du Contrat, les autres dispositions des Conditions générales de vente et du Contrat resteront néanmoins valides et efficaces. Il est entendu que Robertino Zancan srl et le Client s’engagent à négocier de bonne foi l’intégration de la lacune ou la substitution de la clause non valide et/ou inefficace dans le but d’atteindre les mêmes résultats poursuivis par la clause non valide ou inefficace et de sauvegarder le contenu, également économique, du Contrat.